CIRCULAIRE N° 507442/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2015 (réserve opérationnelle) et pour 2016 (de l’armée active) des militaires du service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ».

CIRCULAIRE N° 507442/DEF/DCSSA/CHOG relative aux travaux d’avancement pour 2015 (réserve opérationnelle) et pour 2016 (de l’armée active) des militaires du service de santé des armées.

Du 13 avril 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 6 8 0 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.Décret n° 2002-1490 du 20 décembre 2002 (JO du 24, p. 21519 ; BOC, 2003, p. 488 ; BOEM 621-4.2.1.1) modifié.

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2007-1191 du 3 août 2007 (n.i. BO ; JO n° 181 du 7 août 2007, texte n° 34).

Décret n° 2008-955 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 37 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 106.2.6, 300.3.3, 311-2.1.1, 326.1.1, 331.2.4, 614.1.1.7, 621-4.4.3, 651.5.2, 810.1.5, 810.2.5) modifié.

Arrêté du 29 août 2005 (BOC, 2005, p. 5651 ; BOEM 300.3.1, 313.1, 321.3, 810.4.1) modifié.

Arrêté du 11 octobre 2007 (n.i. BO ; JO n° 254 du 1er novembre 2007, texte n° 17) modifié.

Arrêté du 17 juillet 2009 (JO n° 176 du 1er août 2009, texte n° 24 ; signalé au BOC 33/2009 ; BOEM 621-5.2.8) modifié.

Instruction n° 6429/DEF/DCSSA/RH/MINOC/1 du 13 mars 2001 (BOC, 2001, p. 1840 ; BOEM 621-4.2.3.1.2) modifiée.

Instruction n° 3076/DEF/DCSSA/RH/GRM/PAT du 27 avril 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 5 ; BOEM 621-4.4.3).

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Référence de publication : BOC n° 28 du 25 juin 2015, texte 10

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