ADDITIF N° 506454/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES à l’arrêté n° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 5 novembre 2014 fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

ADDITIF N° 506454/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES à l’arrêté n° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 5 novembre 2014 fixant pour l’armée de terre la liste des postes ouvrant droit au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 5 mai 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 8 2 6 J

Références :

Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147 ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2, 810.3.1) modifié.

Texte modifié :

Arrêté n° 517175/DEF/RH-AT/EP/PRH/ES du 5 novembre 2014 (BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 13 ; BOEM 525.1.1).

Référence de publication : BOC n° 26 du 11 juin 2015, texte 17.

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