INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « administration » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 1/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « administration » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat, volontaire ou de réserve, ainsi que du personnel civil du domaine.

Du 31 mars 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 6 4 8 J

Références :

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 771.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 771.2).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 1/DEF/RH-AT/PMF/DS du 5 novembre 2010 (BOC N° 50 du 26 novembre 2010, texte 4 ; BOEM 341.4, 763.2.1.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.1.1

Référence de publication : BOC n° 25 du 4 juin 2015, texte 11.