DÉCISION N° 504468/DEF/DCSSA/CHOG portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre de la défense par le directeur central du service de santé des armées.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : bureau « chancellerie et officiers généraux ».

DÉCISION N° 504468/DEF/DCSSA/CHOG portant attribution de titres de commandement délivrés au nom du ministre de la défense par le directeur central du service de santé des armées.

Du 3 mars 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 5 9 4 S

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Décision n° 518241/DEF/DCSSA/CHOG du 4 septembre 2014 (BOC n° 62 du 5 décembre 2014, texte 5 ; BOEM 620-0.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 620-0.3

Référence de publication : BOC n° 25 du 4 juin 2015, texte 6

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