CIRCULAIRE N° 0-1932-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2015-2016.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-1932-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission dans les classes de l’enseignement secondaire du lycée naval pour l’année scolaire 2015-2016.

Du 2 mars 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 4 3 1 C

Références :

a) Code de l’éducation (articles R425.1 à R425.22).

b) Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

c) Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Référence de publication : BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 11

 

À lire également