DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « affaires générales » ; bureau « coordination de la formation ».
INSTRUCTION N° 1926/DEF/DRH-AA/SDAG/BCF relative au brevet d’études militaires supérieures.
Du 10 avril 2015
NOR D E F L 1 5 5 0 5 3 7 J
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.
Décret n° 64-1374 du 31 décembre 1964 (BOC/SC, 1965, p. 120 ; BO/A, p. 2206 ; BOEM 405.2.5.2, 520-0.3, 810.3.1) modifié.
Arrêté du 25 juillet 1980 (BOC, p. 2794 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 768.5.3, 770.3.2.3, 775.2.3.3, 780.1) modifié.
Arrêté du 24 mars 2005 (JO n° 80 du 6 avril 2005, texte n° 18 ; BOC, 2005, p. 2535 ; BOEM 780.2).
Arrêté du 16 décembre 2014 (JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46 ; signalé au BOC 9/2015 ; BOEM 300.3.1).
Instruction n° 3120/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 16 juillet 2009 (BOC N° 29 du 12 août 2009, texte 5 ; BOEM 768.5.1).
Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 1926/DEF/DRH-AA/SDGR/BGA/EMS du 14 février 2011 (BOC N° 11 du 18 mars 2011, texte 6 ; BOEM 768.5.3).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 768.5.3
Référence de publication : BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 7