INSTRUCTION N° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux modalités pratiques d’organisation et de déroulement des concours organisés au titre des 1° et 2° de l’article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des ressources humaines ».

INSTRUCTION N° 1416/DEF/RH-AT/PRH/OFF relative aux modalités pratiques d’organisation et de déroulement des concours organisés au titre des 1° et 2° de l’article 4. du décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 modifié.

Du 17 avril 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 5 5 9 J

Références :

Décret n° 2008-940 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 22 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 814.2.3.2.1) modifié.

Arrêté du 24 novembre 1998 (JO du 3 janvier 1999, p. 154, BOC, 1999, p. 793 ; BOEM 321.2, 332.1.2.3, 512.2.2, 768.2.1, 770.1.1, 810.2.3) modifié.

Arrêté du 5 avril 2002 (BOC, 2002, p. 2891 ; BOEM 311-0.2.2.1) modifié. Arrêté du 23 décembre 2009 (JO n° 22 du 27 janvier 2010, texte n° 12 ; signalé au BOC 7/2010 ; BOEM 311-0.2.2, 770.1.1).

Arrêté du 12 décembre 2013 (JO n° 297 du 22 décembre 2013, texte n° 37 ; signalé au BOC 29/2014 ; BOEM 770.1.2) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 1416/DEF/RH-AT/SDR/BC du 23 juillet 2014 (BOC n° 45 du 12 septembre 2014, texte 10 ; BOEM 770.1.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 770.1.2

Référence de publication : BOC n° 18 du 23 avril 2015, texte 6