CIRCULAIRE N° 449/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2015-2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « gestion carrrières », section « personnel militaire ».

CIRCULAIRE N° 449/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR relative à l’enseignement militaire supérieur du premier degré au service des essences des armées pour l’attribution du diplôme sur épreuves – cycle 2015-2016.

Du 3 février 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 1 5 1 C

Références :

Instruction n° 6050/DEF/DCSEA/SDA/SDA2/PM/EFR du 15 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 16 ; BOEM 614.1.3.1).

Instruction n° 208/DEF/DCSEA/SD-RH/GDC/PM/RFR du 19 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 8 ; BOEM 614.1.3.5).

Référence de publication : BOC n° 17 du 20 avril 2015, texte 28.

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