INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 17/DEF/DPMM/FORM relative à la reconnaissance de l’expérience professionnelle au sein de la marine par validation des compétences acquises.

Du 11 mars 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 4 4 5 J

Références :

Instruction n° 30/DEF/DPMM/2/ASC du 10 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 23 ; BOEM 326.1.3.3).

Instruction n° 10/DEF/DPMM/2/ASC du 2 octobre 2012 (BOC N° 50 du 16 novembre 2012, texte 20 ; BOEM 326.1.3.3).

Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 775.1.1.1).

Instruction n° 16/DEF/DPMM/SDC du 1er juillet 2014 (BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 17 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1).

Instruction n° 20/DEF/DPMM/2/RA du 5 décembre 2014 (BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 9 ; BOEM 326.1.3.3).

Circulaire n° 16/DEF/DPMM/FORM du 26 janvier 2015 (BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 19 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe et trois appendices.

Texte abrogé :

Instruction n° 17/DEF/DPMM/FORM du 14 octobre 2013 (BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 14 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1

Référence de publication : BOC n° 17 du 20 avril 2015, texte 19