CIRCULAIRE N° 504745/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2015-2016.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES : sous-direction « ressources humaines » ; bureau « politique de formation, recrutement et reconversion ».

CIRCULAIRE N° 504745/DEF/DCSSA/RH/PF2R relative à l’enseignement militaire supérieur ouvert aux militaires infirmiers et techniciens des hôpitaux des armées, cycle 2015-2016.

Du 5 mars 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 4 0 2 C

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Arrêté du 16 décembre 2014 (JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46 ; signalé au BOC 9/2015 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 25881/DEF/DCSSA/RH/ENS/2 du 30 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 93 ; BOEM 621-4.4.1.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 14