INSTRUCTION N° 0-1891-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 0-1891-2015/DEF/DPMM/SRM/OFF relative au recrutement au choix au grade d’enseigne de vaisseau de 1re classe dans le corps des officiers spécialisés de la marine.

Du 6 mars 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 4 3 0 J

Références :

a) Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire, notamment le Livre premier.

b) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3) modifié.

c) Arrêté du 18 juillet 2014 (BOC n° 47 du 26 septembre 2014, texte 13 ; BOEM 326.1.5, 620-4.1.6).

d) Arrêté du 18 juillet 2014 (JO n° 221 du 24 septembre 2014, texte n° 24 ; signalé au BOC 49/2014 ; BOEM 321.2).

e) Arrêté du 13 octobre 2014 (BOC n° 60 du 28 novembre 2014, texte 17 ; BOEM 321.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé : Instruction n° 0-40077-2009/DEF/DPMM/SRM/OFF du 7 octobre 2009 (BOC N° 42 du 30 octobre 2009, texte 8 ; BOEM 321.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 321.2

Référence de publication : BOC n° 16 du 9 avril 2015, texte 12.