DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ».
Du 20 février 2015
NOR D E F L 1 5 5 0 3 4 4 C
Références :
Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.
Arrêté du 16 décembre 2014 (n.i. BO ; JO n° 297 du 24 décembre 2014, texte n° 46 ).
Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1).
Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 5 novembre 2014 (BOC n° 1 du 8 janvier 2015, texte 7 ; BOEM 777.3.1).
Relevé de décision n° 341/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 17 décembre 2014 (n.i. BO).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé : Circulaire n° 4418/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 11 juin 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 30).
Référence de publication : BOC n° 15 du 2 avril 2015, texte 23.