INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».

CABINET DU MINISTRE : sous-direction des bureaux des cabinets ; bureau des décorations.

INSTRUCTION N° 1555/DEF/CAB/SDBC/DECO relative à l’application des dispositions de l’arrêté du 31 décembre 2014 relatif à la médaille d’outre-mer avec agrafe en vermeil portant l’inscription « Moyen-Orient ».

Du 31 décembre 2014

NOR D E F M 1 4 5 2 5 8 7 J

Référence : Arrêté du 31 décembre 2014 (JO n° 11 du 14 janvier 2015 ; texte n° 9 ; signalé au BOC 2/2015 ; BOEM 307.2.14).

Texte abrogé : Instruction n° 660/DEF/CAB/SDBC/DECO du 16 janvier 1991 (BOC, p. 285 ; BOEM 307.2.14) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 307.2.14

Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 4

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