CIRCULAIRE N° 0-1920-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2015-2016.CIRCULAIRE N° 0-1920-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2015-2016.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 0-1920-2015/DEF/DPMM/FORM relative à l’admission en classes préparatoires à l’enseignement supérieur et en classes préparatoires aux grandes écoles du lycée naval de Brest pour l’année scolaire 2015-2016.

Du 4 février 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 2 0 1 C

Références :

a) Code de l’éducation (articles R425-1 à R425-22).

b) Arrêté du 10 mars 2010 (JO n° 73 du 27 mars 2010, texte n° 18 ; signalé au BOC 23/2010 ; BOEM 520-0.1.1).

c) Arrêté du 6 octobre 2014 (JO n° 240 du 16 octobre 2014, texte n° 18 ; signalé au BOC 63/2014).

d) Circulaire n° 273424/DEF/RH-AT/F/FS/SLM du 3 décembre 2014 (BOC n° 2 du 19 janvier 2015, texte 14).

e) Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes et deux appendices.

Référence de publication : BOC n° 14 du 26 mars 2015, texte 25.

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