CIRCULAIRE N° 0-3150-2015/DEF/DPMM/2/RA fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2015.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

CIRCULAIRE N° 0-3150-2015/DEF/DPMM/2/RA fixant les conditions et modalités pour le passage des épreuves de sélection professionnelle en 2015.

Du 30 janvier 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 2 0 3 C

Références : Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Arrêté n° 0-81947-2008 du 17 novembre 2008 (BOC N° 45 du 28 novembre 2008, texte 12 ; BOEM 326.1.4).

Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Deux annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 0-530-2014/DEF/DPMM/2/RA du 29 janvier 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 34).

Référence de publication : BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 25

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