TABLEAU N° 8697/DEF/DCSCA/SE_FILIERES/ORF.HAB relatif aux prix complets des principaux effets d’habillement confectionnés en demi-mesure industrielle pour le personnel de l’armée de terre, de l’armée de l’air et des services interarmées en 2015.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : sous-direction « filières ».

TABLEAU N° 8697/DEF/DCSCA/SE_FILIERES/ORF.HAB relatif aux prix complets des principaux effets d’habillement confectionnés en demi-mesure industrielle pour le personnel de l’armée de terre, de l’armée de l’air et des services interarmées en 2015.

Du 10 février 2015

NOR D E F E 1 5 5 0 1 6 9 B

Références : Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 110.2.1, 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2.2) modifié.

Arrêté du 29 juillet 2014 (JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 11 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 110.3.5.3.4, 113.8, 114.3.3.2, 514.1).

Instruction n° 30550/DEF/DCCAT/ORH/PM du 1er juillet 2002 (BOC, 2002, p. 5507 ; BOEM 514.3).

Texte abrogé : À compter du 1er janvier 2015 : Tableau n° 337/DEF/DCSCA/SD_AS/B.LOG du 22 janvier 2014 (BOC n° 7 du 7 février 2014, texte 21).

Référence de publication : BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 23