CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative au processus d’élaboration des dispositifs de développement des compétences.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

CIRCULAIRE N° 16/DEF/DPMM/FORM relative au processus d’élaboration des dispositifs de développement des compétences.

Du 26 janvier 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 2 0 4 C

Références : a) Instruction n° 10/DEF/DPMM/SDC du 14 novembre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 26 ; BOEM 775.1.1.1).

b) Instruction n° 5/DEF/EMM/CMDT du 5 juin 2013 (BOC N° 30 du 12 juillet 2013, texte 21 ; BOEM 113.1, 140.1).

c) Instruction n° 18/DEF/DPMM/FORM du 27 janvier 2014 (BOC n° 15 du 28 mars 2014, texte 14 ; BOEM 775.1.1.1).

d) Instruction n° 16/DEF/DPMM/SDC du 1er juillet 2014 (BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 17 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1).

e) Décision du 26 août 2014 (n.i. BO ; JO n° 200 du 30 août 2014, texte n° 12) modifiée.

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Circulaire n° 16/DEF/DPMM/FORM du 26 octobre 2012 (BOC N° 53 du 7 décembre 2012, texte 21 ; BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3, 775.1.1.1

Référence de publication : BOC n° 13 du 19 mars 2015, texte 19

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