DÉCISION N° 0-1597-2015/DEF/EMM/MCO fixant le montant des droits de tirages habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2015.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle ».

DÉCISION N° 0-1597-2015/DEF/EMM/MCO fixant le montant des droits de tirages habillement du personnel militaire de la marine nationale et de la gendarmerie maritime pour l’année 2015.

 

Du 19 janvier 2015

NOR D E F B 1 5 5 0 0 6 9 S


Pièce(s) Jointe(s) :

Trois annexes.

Textes abrogés :

Décision n° 0-8650-2012/DEF/EMM/LOGGEN du 29 mars 2012 (BOC N° 24 du 1er juin 2012, texte 30).

Décision n° 0-84-2015/DEF/EMM/MCO du 5 janvier 2015 (n.i. BO).

Référence de publication : BOC n° 9 du 19 février 2015, texte 14.

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