CIRCULAIRE N° 500780/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2016 des sous-officiers de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE bureau « politique des ressources humaines ».

CIRCULAIRE N° 500780/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF relative à l’avancement en 2016 des sous-officiers de l’armée de terre.

 

Du 15 janvier 2015

NOR D E F T 1 5 5 0 0 3 6 C


Référence :

Instruction n° 11030/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 16 janvier 2009 (BOC N° 6 du 30 janvier 2009, texte 20 ; BOEM 313.3.2).

Pièce(s) Jointe(s) :

Deux annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500142/DEF/RH-AT/PRH/S/OFF du 2 janvier 2014 (BOC n° 10 du 21 février 2014, texte 32).

Référence de publication : BOC n° 8 du 12 février 2015, texte 13.

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