CIRCULAIRE N° 4547/DEF/DCSEA/DPS relative à la commission d’étude des produits et de l’exploitation.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES sous-direction « division performance-synthèse ».

CIRCULAIRE N° 4547/DEF/DCSEA/DPS relative à la commission d’étude des produits et de l’exploitation.

 

Du 17 décembre 2014

NOR D E F E 1 4 5 2 5 2 0 C


Textes abrogés :

Circulaire n° 9731/DEF/DCSEA/SDO du 9 octobre 2012 (n.i. BO).
Circulaire n° 10130/DEF/DCSEA/SDE/SDE3 du 8 novembre 2012 (BOC N° 52 du 30 novembre 2012, texte 12 ; BOEM 611.1.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 611.1.4

Référence de publication : BOC n° 8 du 12 février 2015, texte 4.

 

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