INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/2/RA relative aux modalités d’accès au brevet supérieur.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

INSTRUCTION N° 20/DEF/DPMM/2/RA relative aux modalités d’accès au brevet supérieur.

https://www.adefdromil.org/wp-content/uploads/2015/01/CR-29.pdf

BOC 4 Marine nationale Texte 9

Du 5 décembre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 3 6 1 J

Référence : Voir annexe I.

Pièce(s) Jointe(s) : Cinq annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 20/DEF/DPMM/2/ASC du 9 juin 2011 (BOC N° 32 du 12 août 2011, texte 14 ; BOEM 326.2.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.3

Référence de publication : BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 9.

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