LISTE N° 500006/DEF/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations du Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël (Baliste) entre le 2 septembre 2006 et le 1er novembre 2010.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 500006/DEF/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations du Liban du 22 mars 1978 au 22 mars 2007 et de la République du Liban et Israël (Baliste) entre le 2 septembre 2006 et le 1er novembre 2010.

BOC 4 administration centrale Texte 4

Du 5 janvier 2015

NOR D E F S 1 5 5 0 0 0 5 K

Texte abrogé :

Liste n° 4951/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA du 16 mai 2014 (BOC n° 29 du 6 juin 2014, texte 4 ; BOEM 367.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 4.