LISTE N° 500003/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) entre le 3 octobre 2001 et le 17 février 2011.

DIRECTION DE LA MÉMOIRE, DU PATRIMOINE ET DES ARCHIVES : service historique de la défense.

LISTE N° 500003/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA des bâtiments et unités de la marine nationale qualifiés combattant au regard des actions de feu et de combat définies par l’arrêté du 10 décembre 2010 et ayant participé aux opérations en Afghanistan, pays et eaux avoisinants (opérations Agapanthe, Enduring Freedom, Héraclès, Pamir, etc.) entre le 3 octobre 2001 et le 17 février 2011.

BOC 4 administration centrale Texte 3

Du 5 janvier 2015

NOR D E F S 1 5 5 0 0 0 2 K

Texte abrogé :

Liste n° 4952/DEF/SGA/DMPA/SHD/DCRA du 16 mai 2014 (BOC n° 29 du 6 juin 2014,texte 3 ; BOEM 367.3.3).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 367.3.3

Référence de publication : BOC n° 4 du 29 janvier 2015, texte 3.