CIRCULAIRE N° 273422/DEF/RH-AT/F/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2015-2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « formation spécifique ».

CIRCULAIRE N° 273422/DEF/RH-AT/F/FS/SLM relative à l’admission dans les classes du premier cycle de l’enseignement secondaire au lycée militaire d’Autun pour l’année scolaire 2015-2016.

Du 3 décembre 2014

NOR D E F T 1 4 5 2 4 1 4 C

Références : Code de l’éducation, article R425-1 et suivants.

Arrêté du 21 mars 2006 (n.i. BOC ; JO n° 73 du 26 mars 2006, texte n° 5 ; JO/107/2006 ; BOEM 751.2, 775.1.2.1) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices.

Texte abrogé : Circulaire n° 274026/DEF/RH-AT/FS/SLM du 22 novembre 2013 (BOC n° 5 du 31 janvier 2014, texte 11).

Référence de publication : BOC n° 3 du 22 janvier 2015, texte 9

À lire également