Loi de finances 2010 (première lecture) Défense

Rapport de M.Jean-Michel Fourgous, n°1967 annexe 10, Préparation de l’avenir.

Rapport de M Diefenbacher, n°1967 annexe 41, Sécurité.

Rapport de M. Louis Giscard d’Estaing, n° 1967 annexe 11, Budget opérationnel de la défense.

Avis de M. Yves Fromion, n° 1972 tome II, Environnement et prospective de la politique de défense.

Avis de Mme Marguerite Lamour, n°1972 tomeV, préparation et emploi des forces; Marine.

Avis de M. Jean-Claude Viollet, n° 1972 tome VI, Préparation et emploi des forces; Air

Avis de M.François Cornut-Gentille, n° 1972 tome VII, Equipement des forces-dissuasion.

Avis de M. Jean-Michel Boucheron, n° 1970 tome IV, Défense.

Avis de M. Alain Moyne-Bressand, n° 1972 tome VIII, Gendarmerie nationale.

Source: Site Assemblée Nationale

Compte rendu intégral 2ème séance du 5 novembre 2009

Mission « Défense »

M. Jean-Michel Fourgous, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour la préparation de l’avenir

M. Louis Giscard d’Estaing, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour le budget opérationnel de la défense

M. Jean-Michel Boucheron, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères

M. Yves Fromion, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’environnement et la prospective de la politique de défense

M. Philippe Nauche

M. Jean-Louis Bernard

Mme Marguerite Lamour, rapporteure pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour la marine

M. Jean-Claude Viollet, rapporteur pour avis de la commission de la défense nationale et des forces armées pour l’air

M. François Cornut-Gentille,

M. Guy Teissier, président de la commission de la défense nationale et des forces armées

Discussion générale

M. Bernard Cazeneuve

M. Bernard Cazeneuve

M. Jean-Jacques Candelier

M. Philippe Folliot

M. Michel Voisin

Présidence de M. Tony Dreyfus

Mme Patricia Adam

M. Bernard Deflesselles

Mme Françoise Olivier-Coupeau

M. Philippe Vitel

M. Michel Sainte-Marie

M. Patrick Beaudouin

M. Damien Meslot

M. Gilbert Le Bris

M. Dominique Caillaud

M. Hervé Morin, ministre de la défense

Questions

M. Jean-Jacques Candelier

M. Jacques Desallangre, M. Hervé Morin, ministre de la défense, M. Louis Cosyns, M. Hervé Morin, ministre de la défense, M. Yves Vandewalle, M. Hervé Morin, ministre de la défense

Mission « Défense »

État B

Amendements n^os 107, 109, 106, 108, 28

Source: Site Assemblée Nationale