ARRÊTÉ portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « équipages de la flotte et marins des ports ».

ARRÊTÉ portant spécialisation et qualification professionnelle du personnel non officier de la marine.

Du 24 novembre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 2 0 8 A

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Textes abrogés :

Arrêté n° 0-12835-2012 du 11 juillet 2012 (BOC N° 38 du 31 août 2012, texte 24 ; BOEM 326.1.3.1).

Circulaire n° 519/DEF/DPMM/2/E du 10 mai 1995 (BOC, p. 3063 ; BOEM 326.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 326.1.3.1

Référence de publication : BOC n° 65 du 18 décembre 2014, texte 13

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