ARRÊTÉ fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : bureau « effectifs militaires ».

ARRÊTÉ fixant pour la marine nationale la liste des emplois ouvrant droits au bénéfice d’une nouvelle bonification indiciaire.

Du 19 novembre 2014

NOR D E F B 1 4 5 2 2 0 9 A

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé : Arrêté du 28 octobre 2013 (BOC N° 50 du 21 novembre 2013, texte 12 ; BOEM 523-0.3) modifié.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 523-0.3

Référence de publication : BOC n° 63 du 12 décembre 2014, texte 11.

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