Accueil » CIRCULAIRE N° 500950/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d’admission à l’école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l’article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2015.

CIRCULAIRE N° 500950/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD relative aux concours d’admission à l’école de formation des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, du service de santé des armées et du service des essences des armées, ouverts au personnel militaire en application du 2° de l’article 5 du décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 modifié, portant statut particulier des officiers des corps techniques et administratifs de l’armée de terre, de la marine, de la gendarmerie, du service de santé des armées et du service des essences des armées, en 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

Du 3 octobre 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 8 6 0 C

Références : Décret n° 2008-945 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 27 ; signalé au BOC 41/2008 ; BOEM 311-0.2.1, 313.2.2, 321.1, 614.1.1.3, 621-1.1.1, 621-2.3.1, 621-4.2.3.1.2) modifié.

Arrêté du 20 novembre 2009 (JO n° 281 du 4 décembre 2009, texte n° 20 ; signalé au BOC 49/2009 ; BOEM 321.2, 614.1.2.3, 621-1.1.2, 651.2.2, 770.1.4).

Arrêté du 15 septembre 2014 (JO n° 224 du 24 septembre 2014, texte n° 33 ; signalé au BOC 51/2014 ; BOEM 311-0.2.1, 321.2, 614.1.2.3, 621-1.1.1, 651.2.2).

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.2, 112.4.1, 113.9, 114.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500473/DEF/RH-AT/CONCOURS/RSD du 16 juillet 2013 (BOC N° 41 du 20 septembre 2013, texte 15).

Référence de publication : BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 17.