CIRCULAIRE N° 500943/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2015.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « concours ».

CIRCULAIRE N° 500943/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS relative à l’organisation et à la mise en œuvre des épreuves de l’examen du diplôme militaire supérieur en 2015.

Du 1 er octobre 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 8 6 1 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Arrêté du 18 mars 1980 (BOC, p. 912 ; BOEM 508.3.3, 614.1.3.5, 621-1.4.3, 651.2.4, 662.1.3.2, 768.5.2, 770.3.2.2, 775.2.3.2, 780.1, 810.4.3) modifié.

Instruction n° 234/DEF/EMA/SC-SOUT – n° 1477/DEF/SGA du 25 juillet 2011 (BOC N° 53 du 23 décembre 2011, texte 4 ; BOEM 110.6.2, 112.4.1, 113.8, 114.2.1).

Instruction n° 684/DEF/RH-AT/PRH/OFF du 10 mars 2014 (BOC n° 14 du 21 mars 2014, texte 3 ; BOEM 770.3.3.3).

Circulaire n° 271864/DEF/RH-AT/CCF/SC/EMS du 19 juin 2014 (BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 19).

Pièce(s) Jointe(s) :

Quatre annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 500635/DEF/RH-AT/CONCOURS/EMS du 28 octobre 2013 (BOC N° 53 du 6 décembre 2013, texte 10).

Référence de publication : BOC n° 58 du 14 novembre 2014, texte 16

À lire également