ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

ARRÊTÉ modifiant l’arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 fixant au sein de la marine nationale la liste des autorités militaires de premier niveau et des autorités militaires de deuxième niveau.

Du 3 octobre 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 9 4 4 A

Précédent Modificatif : Arrêté du 4 septembre 2013 (BOC N° 40 du 13 septembre 2013, texte 9).

Texte modifié : Arrêté n° 195 du 22 septembre 2011 (BOC N° 40 du 30 septembre 2011, texte 23 ; BOEM 144.1) modifié.

Référence de publication : BOC n° 56 du 7 novembre 2014, texte 15.

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