CIRCULAIRE N° 0-10375-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2015 et sa préparation par correspondance.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : service de recrutement de la marine ; bureau « officiers ».

CIRCULAIRE N° 0-10375-2014/DEF/DPMM/SRM/OFF relative aux concours d’admission à l’école militaire de la flotte, au titre du corps des officiers spécialisés de la marine en 2015 et sa préparation par correspondance.

Du 24 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 6 5 2 C

Références :

a) Décret n° 2008-938 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 20 ; signalé au BOC 40/2008 ; BOEM 321.1, 775.1.1.2, 814.2.3.2.1.3) modifié.

b) Arrêté du 6 janvier 2009 (JO n° 9 du 11 janvier 2009, texte n° 14 ; signalé au BOC 44/2010 ; BOEM 321.2).

c) Arrêté du 21 mai 2012 (JO n° 136 du 13 juin 2012, texte n° 20 ; signalé au BOC 36/2012 ; BOEM 321.2).

d) Arrêté du 8 juillet 2014 (BOC n° 41 du 21 août 2014, texte 28 ; BOEM 321.2).

e) Instruction n° 0-93557-2008/DEF/DPMM/SRM/OFF du 5 février 2009 (BOC N° 10 du 27 février 2009, texte 11 ; BOEM 321.2).

f) Instruction n° 0-17676-2010/DEF/DPMM/SRM/OFF du 22 septembre 2010 (BOC N° 42 du 15 octobre 2010, texte 10 ; BOEM 321.2).

g) Instruction n° 102/DEF/EMM/PRH du 5 décembre 2011 (BOC N° 5 du 27 janvier 2012, texte 10 ; BOEM 326.1.5, 620-4.1.6.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-14643-2013/DEF/DPMM/SRM/OFF du 16 juillet 2013 (BOC N° 37 du 23 août 2013, texte 6).

Référence de publication : BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 22.

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