DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».
Du 4 août 2014
NOR D E F L 1 4 5 1 6 2 1 J
Références :
Loi n° 91-73 du 18 janvier 1991 (JO du 20 janvier 1991, p. 1048. ; BOEM 363-1.3.5) modifiée.
Décret n° 2004-941 du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15720 ; BOC, 2004, p. 5146. ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2) modifié.
Arrêté du 3 septembre 2004 (JO du 5 septembre 2004, p. 15721 ; BOC, 2004, p. 5147. ; BOEM 520-0.1.1, 621-4.2.2.2.2) modifié.
Arrêté du 10 septembre 2004 (BOC, 2004, p. 5741. ; BOEM 524-2.2.3) modifié.
Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.
Texte abrogé :
Instruction n° 369/DEF/DRH-AA/BPRH/SRMS du 27 avril 2009 (BOC n° 18 du 29 mai 2009, texte 45 ; BOEM 524-2.2.3).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 524-2.2.3
Référence de publication : BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 19.