INSTRUCTION N° 0-9828-2014/DEF/DPMM/FORM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « compétences » ; bureau des écoles et de la formation.

INSTRUCTION N° 0-9828-2014/DEF/DPMM/FORM relative à la composition et au fonctionnement du conseil de perfectionnement de l’école navale.

Du 21 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 6 4 9 J

Référence :

Arrêté n° 0-41367-2009/DEF/EMM/PRH du 3 septembre 2009 (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 13 ; BOEM 321.4, 326.2.2.1).

Texte abrogé :

Instruction n° 0-51456-2009/DEF/DPMM/FORM du 12 octobre 2009 (BOC N° 46 du 27 novembre 2009, texte 14 ; BOEM 321.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 111.2.2.1, 321.4

Référence de publication : BOC n° 51 du 17 octobre 2014, texte 16.

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