INSTRUCTION N° 213/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE portant abrogation de texte.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMEE DE L’AIR : sous-direction « études, politique des ressources humaines et gestion des hauts potentiels » ; bureau « politique de l’emploi ».

INSTRUCTION N° 213/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE portant abrogation de texte.

Du 28 août 2014

NOR D E F L 1 4 5 1 5 9 8 J

Référence :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Texte abrogé :

Instruction n° 5700/DEF/DCCA/1/3 du 16 août 1977 (BOC, p. 2907 ; BOEM 530-2.1.1) modifiée.

Référence de publication : BOC n° 50 du 10 octobre 2014, texte 23.

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