INSTRUCTION N° 90150/DEF/SIMMT/SDTL relative au contrôle interne logistique des biens terrestres ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « technique et logistique ».

INSTRUCTION N° 90150/DEF/SIMMT/SDTL relative au contrôle interne logistique des biens terrestres ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Du 22 avril 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 0 7 9 J

Références :

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 112.2.4, 420.2.2, 610.3.3).

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 9 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 112.2.4, 420.2.2, 610.3.3) modifié.

Instruction n° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 6 ; BOEM 420.2).

Instruction n° 7073/DEF/EMA/MCO – n° 107775/DEF/DGA/SMQ/SDSE – n° 1011/DEF/SGA du 13 juin 2013 (BOC N° 34 du 9 août 2013, texte 7 ; BOEM 420.2).

Instruction n° 90145/DEF/SIMMT/SDTL du 20 février 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 8 ; BOEM 565.2).

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.3

Référence de publication : BOC n° 46 du 19 septembre 2014, texte 12.