INSTRUCTION N° 24501/DEF/SIMMT/SDTL relative à la procédure d’attribution et d’utilisation de groupes référence fabricant pour les articles définis par les organismes du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction « technique et logistique ».

INSTRUCTION N° 24501/DEF/SIMMT/SDTL relative à la procédure d’attribution et d’utilisation de groupes référence fabricant pour les articles définis par les organismes du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Du 20 mars 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 1 9 5 J

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 24501/DEF/DCMAT/SDSI du 30 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3969 ; BOEM 563.2.4).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.2

Référence de publication : BOC n° 46 du 19 septembre 2014, texte 11

À lire également