CIRCULAIRE N° 274269/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la formation initiale à l’encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 274269/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la formation initiale à l’encadrement du personnel de la réserve opérationnelle de l’armée de terre.

Du 6 décembre 2013

NOR D E F T 1 3 5 2 4 9 7 C

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – Partie réglementaire IV. Le personnel militaire.

Instruction n° 300272/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 5 janvier 2011 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 12 ; BOEM 312.2.1, 312.2.4, 312.3.3).

Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 avril 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 7 ; BOEM 312.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Sept annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 277146/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 20 décembre 2010 (BOC N° 3 du 21 janvier 2011, texte 9 ; BOEM 312.2.1) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1

Référence de publication : BOC n° 46 du 19 septembre 2014, texte 10.