CIRCULAIRE N° 0-5069-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l’organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d’allocation en véhicules.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : pôle « soutiens et finances ».

CIRCULAIRE N° 0-5069-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l’organisation générale du parc automobile de la marine et aux tableaux d’allocation en véhicules.

Du 20 mai 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 3 6 3 C

Référence :

Instruction n° 2000/DEF/EMA/SC_SOUTIEN/BPSO du 29 novembre 2012 (BOC N° 23 du 24 mai 2013, texte 2 ; BOEM 123.1, 123.3).

Pièce(s) Jointe(s) : Neuf annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 0-8712-2013/DEF/EMM/LOGGEN du 10 juillet 2013 (BOC N° 38 du 30 août 2013, texte 12 ; BOEM 570-5.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 570-5.1

Référence de publication : BOC n° 41 du 21 août 2014, texte 25.

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