INSTRUCTION N° 6/DEF/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l’aéronautique navale.

DIRECTION DU PERSONNEL MILITAIRE DE LA MARINE : sous-direction « gestion du personnel » ; bureau « officiers ».

INSTRUCTION N° 6/DEF/DPMM/1/E relative au suivi des carrières aéronautiques des pilotes de l’aéronautique navale.

Du 4 juillet 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 3 5 0 J

Références :

a) Décret n° 68-217 du 28 février 1968 (BOC/M, p. 194 ; BOEM 590.2.1) modifié.

b) Instruction n° 304/DEF/EMM/OPL/EMPL du 4 septembre 1995 (BOC, p. 4673 ; BOEM 590.2.3) modifiée.

c) Instruction n° 550/DEF/DPMM/1/E du 20 décembre 2002 (BOC, 2003, p. 1297 ; BOEM 321.2) modifiée.

d) Instruction n° 225/DEF/EMM/ORJ du 15 octobre 2007 (BOC N° 29 du 23 novembre 2007, texte 41 ; BOEM 590.1.2, 590.2.2) modifiée.

e) Instruction n° 90/DEF/EMO-M/EO du 21 mai 2014 (BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 20 ; BOEM 590.2.3).

f) Décision n° 526/DEF/EMM/OPL/EMPL du 23 décembre 1997 (n.i. BO).

g) Décision du 20 février 2014 (n.i. BO ; JO n° 45 du 22 février 2014, texte 31).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Texte abrogé :

Instruction n° 6/DEF/DPMM/EG du 3 juillet 1996 (BOC, p. 2859 ; BOEM 590.2.2).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 590.2.2

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 18.

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