INSTRUCTION N° 120155/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « artillerie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « politique des métiers et des formations associées ».

INSTRUCTION N° 120155/DEF/RH-AT/PMF/DS relative au domaine de spécialités « artillerie » et à la formation individuelle de spécialité du personnel militaire de carrière, sous contrat et volontaire de ce domaine.

Du 11 juillet 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 3 0 0 J

Références :

Instruction n° 955/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 14 janvier 2009 (BOC N° 8 du 13 février 2009, texte 4 ; BOEM 770.1.1).

Instruction n° 1570/DEF/EMAT/ES/B.EMP/OUT/33 du 13 novembre 2009 (BOC N° 47 du 4 décembre 2009, texte 7 ; BOEM 683.6.1).

Instruction n° 954/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 11 avril 2014 (BOC n° 28 du 28 mai 2014, texte 5 ; BOEM 771.1).

Instruction n° 953/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 mai 2014 (BOC n° 31 du 20 juin 2014, texte 16 ; BOEM 771.2).

Instruction n° 700/DEF/RH-AT/PMF/ES du 3 juin 2014 (BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 9 ; BOEM 763.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes.

Textes abrogés :

Instruction n° 127/DEF/RH-AT/PMF/DS du 13 juillet 2011 (BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 13 ; BOEM 763.2.12.1).

Instruction n° 1361/DEF/RH-AT/PMF/DS du 13 juillet 2011 (BOC N° 38 du 16 septembre 2011, texte 12 ; BOEM 763.2.9.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 763.2.12.1

Référence de publication : BOC n° 40 du 13 août 2014, texte 14.

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