ARRÊTÉ portant abrogation de textes.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : sous-chefferie performance synthèse ; bureau d’appui juridique.

ARRÊTÉ portant abrogation de textes.

Du 10 juillet 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 2 9 8 A

Textes abrogés :

Arrêté du 16 avril 1948 (BO/G, 1949, p. 3817 ; BOEM 112.3.2.7, 681.1.1) modifié.

Arrêté du 8 janvier 2004 (BOC, 2004, p. 544 ; BOEM 133.2.4, 300.6.1.3.1).

Référence de publication : BOC n° 39 du 8 août 2014, texte 14.

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