CIRCULAIRE N° 271990/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la formation d’adaptation des militaires du rang de réserve qui accèdent au corps des sous-officiers de réserve en application des dispositions de l’article R. 4221-21. du code de la défense.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».

CIRCULAIRE N° 271990/DEF/RH-AT/CCF/SC/FIO relative à la formation d’adaptation des militaires du rang de réserve qui accèdent au corps des sous-officiers de réserve en application des dispositions de l’article R. 4221-21. du code de la défense.

Du 27 juin 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 2 6 0 C

Références :

Code de la défense – Partie législative.

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 avril 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 7 ; BOEM 312.2.1).

Pièce(s) Jointe(s) : Quatre annexes et deux appendices.

Texte abrogé :

Circulaire n° 270110/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 12 janvier 2011 (BOC N° 4 du 28 janvier 2011, texte 11 ; BOEM 312.2.1).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1

Référence de publication : BOC n° 39 du 8 août 2014, texte 13.