INSTRUCTION N° 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des actions sur l’environnement.

ÉTAT-MAJOR DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « organisation ».

INSTRUCTION N° 462/DEF/EMAT/PS/B.ORG/ORG2/324 relative à l’organisation du centre interarmées des actions sur l’environnement.

Du 6 décembre 2012

NOR D E F T 1 2 5 2 8 3 6 J

Références :

Instruction n° 21340/DEF/CAB du 4 juin 1996 (BOC, p. 2586 ; BOEM 105.1.2.2.1, 110.6.1, 112.2.3, 113.7.3, 114.2.1, 650.2) modifiée.

Décision n° 2822/DEF/EMA/ESMG/ORG/REG du 30 mars 2012 (BOC N° 45 du 25 octobre 2013, texte 4 ; BOEM 110.6.2) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 112.2.3

Référence de publication : BOC n° 39 du 8 août 2014, texte 12.

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