CIRCULAIRE N° 2529/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l’année 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES : sous-direction « administration ».

CIRCULAIRE N° 2529/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST relative aux modalités d’admission des sous-officiers du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière du service des essences des armées et des sous-officiers de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées servant sous contrat dans le corps des sous-officiers de carrière de la spécialité « soutien pétrolier » du service des essences des armées pour l’année 2014.

Du 2 juillet 2014

NOR D E F E 1 4 5 1 1 2 0 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire, Livre premier.

Décret n° 2008-953 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 35 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 300.7, 311-0.3.2.1, 326.1.1, 332.1.2.6.1, 651.4.1) modifié.

Décret n° 2008-954 du 12 septembre 2008 (JO n° 216 du 16 septembre 2008, texte n° 36 ; signalé au BOC 42/2008 ; BOEM 614.1.1.5) modifié.

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Texte abrogé :

Circulaire n° 2941/DEF/DCSEA/SDA2/PM/GEST du 12 juillet 2013 (BOC N° 40 du 13 septembre 2013, texte 24).

Référence de publication : BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 18.