INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l’habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « maintien en condition opérationnelle transverse ».

INSTRUCTION PROVISOIRE N° 0-3306-2014/DEF/EMM/MCO/TRANSVERSE relative à l’habillement du personnel militaire de la marine nationale, de la gendarmerie maritime et des ayants droit.

Du 10 juin 2014

NOR D E F B 1 4 5 1 1 8 2 J

Références :

a) Code de la défense – Partie législative.

b) Délégation de gestion cadre du 28 juillet 2008 (BOC N° 37 du 2 octobre 2009, texte 7 ; BOEM 410.1.1, 650.1) modifiée.

c) Décret n° 2011-1600 du 21 novembre 2011 (JO n° 271 du 23 novembre 2011, texte n° 3 ; signalé au BOC 9/2012 ; BOEM 540-0.7.2, 554-1.2, 555.2.1, 652-2.1.2).

d) Arrêté du 23 décembre 2011 (JO n° 302 du 30 décembre 2011, texte n° 10 ; signalé au BOC 16/2012 ; BOEM 540-0.7.2, 554-1.2, 555.2.1, 652-2.1.2).

e) Instruction n° 390/DEF/DCCM/LOG/HCP du 20 juin 2000 (BOC, p. 2909 ; BOEM 554-1.2.1).

f) Instruction n° 1/DEF/EMM/RH/CPM du 15 juin 2004 (BOC, 2004, p. 3793 ; BOEM 557-1.1) modifiée.

g) Circulaire n° 335/CMa/1 du 15 avril 1966 (BOC/M, p. 487 ; BOEM 554-1.2.3) modifiée.

h) Directive provisoire n° D-12-012643/DEF/EMA/PPS du 29 novembre 2012 (n.i. BO).

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 554-1.1

Référence de publication : BOC n° 36 du 25 juillet 2014, texte 14.

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