DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE TERRE : bureau « continuum-coordination de la formation ».
Du 18 février 2014
NOR D E F T 1 4 5 1 0 2 6 C
Références :
Code de la défense – Partie législative.
Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.
Décret n° 99-747 du 30 août 1999 (n.i. BO ; JO n° 203 du 2 septembre 1999, p. 13107).
Instruction n° 300049/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 20 juillet 2010 (BOC N° 36 du 3 septembre 2010, texte 11 ; BOEM 312.2.1).
Instruction n° 708/DEF/RH-AT/PRH/LEG du 26 avril 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 7 ; BOEM 312.2.1).
Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.
Texte abrogé :
Circulaire n° 272891/DEF/RH-AT/IF/SC/FIO du 9 juin 2011 (BOC N° 29 du 22 juillet 2011, texte 6 ; BOEM 312.2.1).
Classement dans l’édition méthodique : BOEM 312.2.1
Référence de publication : BOC n° 35 du 18 juillet 2014, texte 6.