CIRCULAIRE N° 4418/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative à l’accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l’infrastructure air – session 2014 – plan 2016.

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES DE L’ARMÉE DE L’AIR : écoles des sous-officiers et des militaires du rang ; bureau « sélections et concours ».

CIRCULAIRE N° 4418/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC relative à l’accès à la spécialisation de conducteurs de travaux de l’infrastructure air – session 2014 – plan 2016.

Du 11 juin 2014

NOR D E F L 1 4 5 1 0 2 8 C

Références :

Code de la défense – Partie réglementaire, IV – Le personnel militaire.

Arrêté du 26 juillet 2013 (JO n° 183 du 8 août 2013, texte n° 19 ; signalé au BOC 43/2013 ; BOEM 300.3.1).

Instruction n° 1800/DEF/DRH-AA/SDEP-HP/BPE du 4 mars 2013 (BOC N° 16 du 5 avril 2013, texte n° 14 ; BOEM 777.3.1).

Instruction n° 932/DEF/EMA/SC.SOUT/CPCS/CDT – n° 34/DEF/DRH-AA/DIR_ADJT du 3 février 2014 (BOC N° 10 du 21 février 2014, texte n° 17 ; BOEM 768.1.1, 777.1.1) modifiée.

Relevé de décision n° 367/DEF/DRH-AA/SDEP/BPE du 21 juin 2012 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Six annexes.

Texte abrogé :

Circulaire n° 21194/DEF/DRH-AA/ESOM/EM/BSC du 26 avril 2013 (BOC N° 26 du 14 juin 2013, texte 13).

Référence de publication : BOC n° 34 du 10 juillet 2014, texte 30.

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