DÉCISION N° 0-8104-2014/DEF/EMM/ORG relative au centre d’expertise des ressources humaines de la marine.

ÉTAT-MAJOR DE LA MARINE : bureau « organisation ».

DÉCISION N° 0-8104-2014/DEF/EMM/ORG relative au centre d’expertise des ressources humaines de la marine.

Du 13 juin 2014

NOR D E F B 1 4 5 0 9 8 6 S

Texte abrogé :

Décision n° 0-19965-2011/DEF/EMM/ROJ du 20 juillet 2011 (BOC N° 39 du 23 septembre 2011, texte 14 ; BOEM 113.6) modifiée.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 113.6

Référence de publication : BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 17.

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