INSTRUCTION N° 90145/DEF/SIMMT/SDTL fixant l’organisation de la gestion logistique et du contrôle interne logistique des biens mobiliers ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

DIRECTION CENTRALE DE LA STRUCTURE INTÉGRÉE DU MAINTIEN EN CONDITION OPÉRATIONNELLE DES MATÉRIELS TERRESTRES : sous-direction technique et logistique.

INSTRUCTION N° 90145/DEF/SIMMT/SDTL fixant l’organisation de la gestion logistique et du contrôle interne logistique des biens mobiliers ressortissant de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Du 20 février 2014

NOR D E F T 1 4 5 1 0 2 7 J

Références :

Code la défense, notamment ses articles R. 3233-29 à R. 3233-33.

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 8 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 112.2.4, 420.2.2, 610.3.3).

Arrêté du 21 février 2012 (JO n° 46 du 23 février 2012, texte n° 9 ; signalé au BOC 22/2012 ; BOEM 112.2.4, 420.2.2, 610.3.3) modifié.

Instruction n° 12-001262/DEF/EMA/SLI du 21 février 2012 (BOC N° 31 du 20 juillet 2012, texte 6 ; BOEM 420.2).

Instruction n° 7073/DEF/EMA/MCO – n° 107775/DEF/DGA/SMQ/SDSE – n° 1011/DEF/SGA du 13 juin 2013 (BOC N° 34 du 9 août 2013, texte 7 ; BOEM 420.2).

Lettre n° 10-000771/DEF/EMA/SLI/LIA/DR du 2 septembre 2010 (n.i. BO).

Pièce(s) Jointe(s) : Trois annexes.

Classement dans l’édition méthodique : BOEM 565.2

Référence de publication : BOC n° 33 du 4 juillet 2014, texte 8.