CIRCULAIRE N° 3460/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l’organisation et au déroulement du concours externe sur titres pour le recrutement d’élèves commissaires des armées en 2014.

DIRECTION CENTRALE DU SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES : bureau « gestion des corps ».

CIRCULAIRE N° 3460/DEF/DCSCA/BGC/SRF relative à l’organisation et au déroulement du concours externe sur titres pour le recrutement d’élèves commissaires des armées en 2014.

Du 3 juin 2014

NOR D E F E 1 4 5 0 9 3 4 C

Références :

Décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 (JO n° 174 du 28 juillet 2005, texte n° 3 ; BOC, p. 6245 ; BOEM 120-0.1.3) modifié.

Décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 (JO n° 231 du 6 octobre 2009, texte n° 19 ; signalé au BOC 42/2009 ; BOEM 105.2.1, 110.2) modifié.

Décret n° 2012-1029 du 5 septembre 2012 (JO n° 208 du 7 septembre 2012, texte n° 14 ; signalé au BOC 55/2012 ; BOEM 311-0.2.1, 321.1, 512.2.1).

Arrêté du 12 mars 2013 (n.i. BO ; JO n° 72 du 26 mars 2013 ; texte n° 27).

Arrêté du 18 avril 2013 (n.i. BO ; JO n° 95 du 23 avril 2013 ; texte n° 27).

Arrêté du 19 septembre 2013 (JO n° 225 du 27 septembre 2013, texte n° 27 ; signalé au BOC 50/2013 ; BOEM 311-0.2.2, 321.2, 332.1.2.2).

Arrêté du 13 mars 2014 (n.i. BO ; JO n° 72 du 26 mars 2014, texte n° 25).

Pièce(s) Jointe(s) : Une annexe.

Référence de publication : BOC n° 32 du 27 juin 2014, texte 10.

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